Glossaire

_

©

Copyright

€

euro(s)

A

AAP

Appel à projets

ACCRE

Accompagnement et aides aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

ACM

Accueils collectifs de mineurs

ACTP

Allocation compensatrice pour tierce personne

ADAGP

Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques

ADAP

Agenda d'accessibilité programmée

ADAPA

Allocation départementale d'autonomie des personnes âgées

également nommée APA

ADAPEI

Association départementale de parents et amis de personnes handicapées mentales

ADEME

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

ADF

Assemblée des départements de France

ADIL

Agence départementale d'information sur le logement

ADMR

Aide à domicile en milieu rural

ADSL

Asymmetrical Digital Subscriber Line

AEEH

Allocation pour l'éducation de l'enfant handicapé

AELB

Agence de l'eau Loire Bretagne

AEMO

Action éducative en milieu ouvert

AEMOA

Action éducative en milieu ouvert administrative

AEMOJ

Action éducative en milieu ouvert judiciaire

AEMOR

Action éducative en milieu ouvert renforcé

AEP

Alimentation en eau potable

AES

Accompagnement éducatif et social

AESH

Accompagnant des élèves en situation de handicap

AF

Assistants familiaux

AFM

Association française contre les myopathies

Téléthon

AFPA

Association pour la formation professionnelle des adultes

AFPS

Attestation de formation aux premiers secours

AG

Assemblée générale

AGGIR

Autonomie gérontologie groupe iso-ressources

AGIRC

Association générale des institutions de retraite des cadres

AGO

Assemblée générale ordinaire

AIADPA

Association intercantonale d'aide à domicile aux personnes âgées

AIADPAH

Association intercantonale d'aide à domicile aux personnes âgées et handicapées

AIO

Accueil information orientation

AIS

Allocations individuelles de solidarité

AIT

Anjou ingénierie territoriale

ALAH

Accueil de loisirs avec hébergement

ALIA

Association ligérienne d'addictologie

ALISÉE

Association ligérienne d'information et de sensibilisation à l'énergie et à l'environnement

ALSH

Accueil de loisirs sans hébergement

ALT

Allocation logement temporaire

Alter

Anjou Loire Territoire

AMS

Anjou mob services

ANAH

Agence nationale de l'habitat

ANC

Assainissement non collectif

ANESM

Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

ANIL

Agence nationale pour l'information sur le logement

ANR

Agence nationale de la recherche

ANRU

Agence nationale pour la rénovation urbaine

APA

Allocation personnalisée d'autonomie

APAECH

Association pour la protection de l'adolescence et de l'enfance de Cholet

APAJH

Association pour adultes et jeunes handicapés

APASP

Association pour l'achat du service public

APB

Aiglon-Pierre-Blanche

Établissement d'accueil pour la protection de l'enfance de l'ASEA

APE

Association des parents d'élèves

API

Allocation de parent isolé

APIJ

Association pour l'action préventive et l'insertion de la jeunesse

APJM

Accueil provisoire jeune majeur

APRE

Aide personnalisée de retour à l'emploi ou à la formation

ARFS

Aide à la réinsertion familiale et sociale

ARPEJe

Accompagnement et recherche psycho-socio-éducatifs pour les jeunes

ARRCO

Association pour le régime de retraite complémentaire des salariés

ARS

Agence régionale de santé

AS

Assistante sociale

ASD

Accueil sans délai

ASE

Aide sociale à l'enfance

ASEA

Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte

ASG

Accompagnement social global

ASH

Adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés

ASI

Allocation supplémentaire d'invalidité

ASLL

Accompagnement social lié au logement

ASPA

Allocation de solidarité aux personnes âgées

Anciennement : Minimum vieillesse

ASS

Allocation de solidarité spécifique

ASSAD

Association de soins et services aux domiciles

Assfam

Assistant familial

ATA

Allocation temporaire d'attente

ATD

Agence technique départementale

AVC

Accident vasculaire cérébral

AVP

Aide à la vie partagé

AVS

Assistant de vie scolaire

Obsolète (ancienne appellation des AESH)

AVV

Anjou vélo vintage

B

B.P.

Boîte postale

BAFA

Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur

BAFD

Brevet d'aptitude aux fonctions de directeur

BGE

Boutique de gestion pour entreprendre

BIEP

Bourse interministérielle de l'emploi public

BM

Bibliothèque municipale

BO

Bulletin officiel

BOAMP

Bulletin officiel des annonces de marchés publics

BP

Budget primitif

BS

Budget supplémentaire

BSEM

Bilan de santé en école maternelle

BTP

Bâtiment et travaux publics

BTS

Brevet de technicien supérieur

BVA

Basses vallées angevines

C

C.V.

Curriculum vitae

CA

Compte administratif

CADA

Commission d'accès aux documents administratifs

CAE

Contrat d'accompagnement dans l'emploi

CAF

Caisse d'allocations familiales

CAP

Certificat d'aptitude professionnelle

CAPEIX

Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

CARSAT

Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

CASA

Contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie

prélèvement social de 0,3 % sur les prestations retraites et les pensions d’invalidité

CASF

Code de l'action sociale et des familles

CAUE

Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

CCAG

Cahier des clauses administratives générales

CCAG FCS

Cahier des clauses administratives générales relatif aux fournitures courantes et services

CCAG PI

Cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de prestation intellectuelle

CCAPEX

Commissions départementales de coordination des actions de prévention des expulsions locatives

CCAS

Centre communal d'action sociale

CCE

Centre d'étude et de conservation

CCI

Chambre de commerce et d'industrie

CCRLA

Communauté de communes de la région du Lion d'Angers

CD

Conseil départemental

CDAPH

Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées

CDAT

Conférence départementale des territoires

CDC

Caisse des Dépôts et consignations

CDCA

Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie

CDCPH

Comité départemental consultatif des personnes handicapées

CDD

Contrat à durée déterminée

CDDI

Contrat à durée déterminée d'insertion

CDEF

Centre départemental de l'enfance et de la famille

CDI

Contrat à durée indéterminée

CDOS

Comité départemental olympique et sportif

CDP

Conservation départementale du patrimoine

CDPS

Commission départementale de la prévention spécialisée

CDT

Comité départemental du tourisme

CE

Communauté européenne

CEA

Contrat emploi Anjou

CECV

Commission environnement et cadre de vie

CEE

Comité d'expansion économique

CEF

Conseiller emploi formation

CERT

Commission éducation, routes et transports

CESAME

Centre de santé mentale angevin

CESF

Conseillers en économie sociale et familiale

CESU

Chèque emploi service universel

cf.

Confer

CFA

Centre de formation des apprentis

CFAS

Code de la famille et de l'aide sociale

CFDT

Confédération française démocratique du travail

CGCT

Code général des collectivités territoriales

CGI

Code général des impôts

CGT

Confédération générale du travail

CHU

Centre hospitalier universitaire

CIDFF

Centre d'information sur les droits des femmes et des familles

CIO

Centre d'information et d'orientation

CIVIS

Contrat d'insertion dans la vie sociale

CJM

Contrat jeune majeur

CLAH

Commission locale pour l'amélioration de l'habitat

CLAT

Centre de lutte antituberculeuse

CLCV

Confédération de la Consommation, du Logement et du Cadre de Vie

CLIC

Centres locaux d'informations et de coordination

CLIS

Classe pour l'inclusion scolaire

4 niveaux de CLIS en fonction du handicap

CMI

Carte mobilité inclusion

CMP

Centre médico-psychologique

CMPP

Centre médico-psycho pédagogique

CMU

Couverture maladie universelle

CMU-C

Couverture maladie universelle complémentaire

CNDC

Centre national de danse contemporaine

CNED

Centre national d'enseignement à distance

CNFPT

Centre national de la fonction publique territoriale

CNIL

Commission nationale informatique et libertés

CNSA

Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

CP

Commission permanente

CPAM

Caisse primaire d'assurance maladie

CPEF

Centres de planification et d'éducation familiale

CPIE

Centre permanent d'initiatives pour l'environnement

CPOM

Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens

CPR

Complément de ressources

CRC

Chambre régionale des comptes

CRIP

Cellule de recueil de l'information préoccupante

CROUS

Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires

CSFPT

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

CSS

Centre de santé sexuelle

CSST

Centres spécialisés de soins aux toxicomanes

CTD

Centre technique départemental

CUI

Contrat unique d'insertion

CUI-CAE

Contrat unique d'insertion - contrat d'accompagnement dans l'emploi

CVAE

Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

CVS

Conseil de vie sociale

D

DALO

Droit au logement opposable

DAMM

Direction associée des musées municipaux

DAO

Dessin assisté par ordinateur

DAST

Direction de l'action sociale territoriale

DCE

Directive cadre européenne sur l'eau

DCP

Direction culture et patrimoine

DDCS

Direction départementale de la cohésion sociale

DDEC

Dotation départementale d'équipement des collèges

DDFIP

Direction départementale des finances publiques

DDPP

Direction départementale de la protection de la population

DDT

Direction départementale de la protection de la population

DEA

Diplôme d'études approfondies

DECS

Direction de l'environnement et du cadre de vie

DECV

Direction environnement et cadre de vie

DEF

Direction enfance-famille

DEJS

Direction de l'éducation, de la jeunesse et des sports

DESS

Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées

DG

Direction générale

DGA

Direction général adjointe

DGCS

Direction générale de la cohésion sociale

DGD

Dotation globale de décentralisation

DGE

Dotation globale d'équipement

DGF

Dotation globale de fonctionnement

DGFIP

Direction générale des finances publiques

DGS

Direction générale des services

DIF

Droit individuel à la formation

DIFAJE

Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation

Dircom

Direction de la communication

Direccte

Direction régionale des entreprises de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi

DLSI

Direction logistique et systèmes d'information

DM

Décisions modificatives

DMTO

Droits de mutation à titre onéreux

DOAA

Direction de l'offre d'accueil pour l'autonomie

DOB

Débat d'orientations budgétaires

DPF

Domaine public fluvial

DPI

Direction du patrimoine immobilier

DPO

Data protection officer

Dr

Docteur

DRAC

Direction régionale des affaires culturelles

DRD

Direction des routes Départementales

DREAL

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

DRH

Direction des ressources humaines

DSID

Dotation de soutien à l'investissement des Départements

DSOP

Direction stratégie, organisation et projets

DSP

Délégation de service public

DSS

Développement social et solidarités

E

EAJE

Établissement d'accueil du jeune enfant

EARL

Exploitation agricole à responsabilité limitée

EHPAD

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

ENACT

École nationale d'application des cadres territoriaux

ENE

École nationale d'équitation

ENS

Espaces naturels sensibles

EPCC

Établissement public de coopération culturelle

EPCI

Établissement public de coopération intercommunale

EPP

Entretien prénatal précoce

ESAT

Établissement de services d'aide par le travail

ETP

Équivalent temps plein

F

FAJ

Fonds d'aide aux jeunes

FAQ

Foire aux questions

FCTVA

Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

FEADER

Fonds européen agricole pour le développement rural

FEDER

Fonds européen de développement régional

FEP

Fonds Égalité Professionnelle

FINESS

Fichier national des établissements sanitaires et sociaux

FIPHFP

Fonds pour l'Insertion des Personnes handicapées dans la Fonction publique

FJT

Foyer jeunes travailleurs

FO

Force ouvrière

FRAC

Fonds régional d'art contemporain

FSE

Fond social européen

FSL

Fonds de solidarité pour le logement

FTTH

Fiber to the home

fibre optique jusqu'au domicile

G

GDP

Gestion dynamique du patrimoine

GIE

Groupement d'intérêt économique

GIP

Groupement d'intérêt public

GIR

Groupes iso-ressources

Définit le niveau de dépendance des personnes âgées

H

H.T.

Hors taxes

ha

hectare(s)

hab.

Habitants

HAS

Haute autorité de santé

HLM

Habitation à loyer modéré

HQE

Haute qualité environnementale

HT

Hors taxes

I

IFCE

Institut français du cheval et de l'équitation

IKV

Indemnité kilométrique vélo

INET

Institut national des études territoriales

Inrap

Institut national de recherches archéologiques préventives

INSEE

Institut national de la statistique et des études économiques

INSET

Institut national spécialisé d'études territoriales

IP

Information préoccupante

ITT

Incapacité totale de travail

IUT

Institut universitaire de technologie

IVG

Interruption volontaire de grossesse

J

JA

Jeunes agriculteurs

JEP

Journées européennes du patrimoine

JOAFE

Journal officiel des associations et fondations d'entreprise

JOUE

Journal officiel de l'Union européenne

K

km2

kilomètre(s) carré

Ko

Kilo octet

L

LAEP

Lieu d'accueil enfants parents

LEMA

Loi sur l'eau et les milieux aquatiques

LPO

Ligue de protection des oiseaux

LSF

Langue des signes française

M

M.

Monsieur

M€

Millions d'euros

m2

mètre(s) carré

m3

mètre(s) cube

MAIA

Méthode d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'Autonomie

MAM

Maison d'assistants maternels

MAPA

Marchés passés selon la procédure adaptée

MASP

Mesure d'accompagnement social personnalisé

MDA

Maison départementale de l'autonomie

MDPH

Maison départementale des personnes handicapées

MDS

Maison départementale des solidarités

Les Maisons départementales des solidarités (MDS) sont au nombre de 11 sur le Maine-et-Loire. Elles sont réparties sur l’ensemble du Département afin d’assurer aux habitants et aux usagers un service public de proximité. De plus, en fonction des besoins, des visites à domicile peuvent être organisées.

MECS

Maison d'enfants à caractère social

MFAM

Mutualité française Anjou Mayenne

Mme

Madame

MNA

Mineurs non accompagnés

Mo

Méga octet

MOP

Maitrise d'ouvrage publique

MPA

Marchés passés selon la procédure adaptée

MPPA

Mission prévention de la perte d'autonomie

MSA

Mutualité sociale agricole

MSAP

Maisons de services au public

MURCEF

Mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier

MVA

Majoration pour la vie autonome

N

n°

numéro

NACRE

Nouvel accompagnement à la création ou la reprise d'entreprise

NAF

Nomenclature d'activité française

Nb

Nota bene

NOTRe

Nouvelle organisation territoriale de la République

O

OBdL

Open data base license

ODPE

Observatoire départemental de la protection de l'enfance

OGM

Organisme génétiquement modifié

ONEMA

Office national de l'eau et des milieux aquatiques

ONF

Office national des forêts

ONPE

Observatoire national de la protection de l'enfance

ONPL

Orchestre national des Pays de la Loire

OPDHLM

Office public départemental d'H.L.M.

P

PACS

Pacte civil de solidarité

PCD

Président du Conseil départemental

PCET

Plan climat énergie territorial

PCH

Prestation de compensation du handicap

PDE

Plan de déplacements d'entreprise

PDEDMA

Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés

PDENS

Plan départemental des espaces naturels sensibles

PDESI

Plan départemental des espaces, sites et itinéraires

PDF

Portable Document Format

PDG

Président directeur général

PDH

Plan départemental de l'habitat

PDI

Programme départemental d’insertion

PDL

Pays de la Loire

PDS

Pôle départemental des solidarités

PEAD

Placement éducatif à domicile

PETR

Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux

PJJ

Protection judiciaire de la jeunesse

PL

Point lecture

PLAI

Prêt locatif aidé d'intégration

PLI

Prêts locatifs intermédiaires

PLU

Plan local d'urbanisme

PLUI

Plan local d'urbanisme intercommunal

PME

Petites et moyennes entreprises

PMI

Protection maternelle et infantile

PNR

Parc naturel régional

PNR LAT

Plan naturel régional Loire Anjou Touraine

PPC

Plan personnalisé de compensation

PPI

Plan pluriannuel d'investissement

PRADA

Personne responsable de l’accès aux documents administratifs

et des questions relatives à la réutilisation des informations

PRS

Projet régional de santé

PTC

Personnel technique des collèges

PTI

Pacte territorial d'insertion

PUV

Petites unités de vie

PV

Procès-verbal

Q

QF

Quotient familial

R

RASED

Réseau d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Existant dans écoles publiques

RBF

Règlement budgétaire et financier

RD

Route départementale

RDAS

Règlement départemental d'aide sociale

Réf

Référence

RGPD

Règlement général sur la protection des données

RH

Ressources humaines

RIB

Relevé d'identité bancaire

RPE

Relais petite enfance

RQTH

Reconnaissance de la qualité de travailleurs handicapés

RSA

Revenu de solidarité active

RSI

Régime social des indépendants

RSS

Really simple syndication

S

SA

Société anonyme

SACEM

Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique

SAE

Système d'archivage électronique

SATEA

Soutien et assistance technique eau et assainissement

SAVS

Services d'accompagnement à la vie sociale

SCI

Sociétés civiles immobilières

SCOT

Schéma de cohérence territoriale

SDAASP

Schéma départemental d'amélioration de l'accessibilité des services au public

SDAGE

Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux

SDAN

Schéma directeur territorial d'aménagement numérique

SDIS

Service départemental d'incendie et de secours

SEM

Société d'économie mixte

SIAE

Structures d'insertion par l'activité économique

SIEML

Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire

SIG

Système d'information géographique

SMIC

Salaire minimum interprofessionnel de croissance

SMIE

Service mineurs isolés étrangers

SMO

Syndicat mixte ouvert

SOAJ

Service d'offre d'accueil jeunes

SPL

Société publique locale

SPP

Sapeurs-pompiers professionnels

SPV

Sapeurs-pompiers volontaires

SSESAD

Service d'éducation spécialisée et de soins à domicile

SSIAD

Service de soins infirmiers à domicile

SSR

Service sécurité routière

St

Saint

SUMPPS

Service universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé

T

TA

Taxe d'aménagement

TAD

Transport à la demande

TCAUE

Taxe pour le conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

TDENS

Taxe départementale des Espaces naturels sensibles

Tél.

Téléphone

TFA

Trouble de la fonction auditive

TFC

Troubles des fonctions cognitives ou mentales

Dont les troubles spécifiques du langage écrit et de la parole

TFM

Trouble des fonctions motrices

Dont les troubles dyspraxiques

TFPB

Taxe foncière sur les propriétés bâties

TGI

Tribunal de grande instance

TGV

Train à grande vitesse

TH

Travailleurs handicapés

THD

Très haut débit

TMA

Troubles multiples associés

Pluri-handicap ou maladie invalidante

TPE

Très petites entreprises

TTC

Toutes taxes comprises

TVA

Taxe sur la valeur ajoutée

U

UCO

Université catholique de l'ouest

UDAF

Union départementale des associations familiales

UGAP

Union des groupements d'achats publics

Centrale d'achat public généraliste française

ULIS

Unité localisée pour l'inclusion scolaire

UNESCO

United nations educational, scientific and cultural organization

En français : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture

UNSA

Union Nationale des Syndicats Autonomes

UPHA

Unité pour personnes handicapées âgées

Unité pour personnes handicapées âgées de plus de 60 ans

USLD

Unités de soins longue durée

UVN

Unité des voies navigables

V

VDSL2

Very high speed digital subscriber line 2

Protocole internet très haut débit

VH

Viabilité hivernale

VN

Voies navigables

VSE

Village Saint-Exupéry

W

WiFi

Wireless Fidelity

X

XHTML

EXtensible HyperText Markup Language

XXe

Vingtième

XXIe

Vingt-et-unième

Z

ZA

Zones d'activités